François Boisseau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Boisseau
Objet:
attachés d'administration hors classe, pour signer et accomplir, au nom du Premier président, les actes
mentionnés au IV-1° a et d du présent article
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président"
JORFTEXT000044472410(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 202112/12/2021
De: François Boisseau
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000043228108(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 202109/03/2021
De: François Boisseau
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000041950683(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 202004/06/2020
De: François Boisseau
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000041514101(source JORF)
délégation de signature
01 Février 202001/02/2020
De: François Boisseau
attaché d'administration hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000036897493(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 201812/05/2018
De: François Boisseau
attaché d'administration hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000031890133(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201623/01/2016
De: François BOISSEAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2015
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000028965969(source JORF)
admission
22 Mai 201422/05/2014
De: François BOISSEAU
président de chambre à la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: François Boisseau
attaché principal d'administration
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 EUR (HT) ainsi que la certification du service fait
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000027448012(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: François Boisseau
attaché principal d'administration
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), ainsi que la certification du service fait
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000026116432(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: François Boisseau
attaché principal d'administration
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT) ainsi que la certification du service fait
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000023356185(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201104/01/2011
De: François BOISSEAU
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: François Boisseau
attaché principal d'administration, chargé de l'intérim de la direction des moyens généraux
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT) ainsi que la certification du service fait
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000021874428(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201026/02/2010
De: François Boisseau
attaché principal d'administration, chargé de l'intérim de la direction des moyens généraux
au nom du premier président, les bons de commandes et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), ainsi que la certification du service fait
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000021637691(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201008/01/2010
De: François Boisseau
attaché d'administration
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT) ainsi que la certification du service fait
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019391078(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200831/08/2008
De: François Boisseau
attaché territorial, pour signer au nom du premier président, les bons de commandes et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT) ainsi que la certification du service fait
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000018699810(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 200826/04/2008
De: François Boisseau
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Boisseau (François, R., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Renseignement, relations internationales, et guerre électronique
Télécommunications
Management et systèmes d'information
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000391880(source JORF)
admission
27 Février 200127/02/2001
De: François Boisseau
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rouen (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Boisseau (François)
procureur adjoint près cette cour d'appel de Rouen
suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Rouen
Remplace:Mme Moyal (Dominique)
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
commissaire_gouvernement
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000359248(source JORF)
nomination
16 Octobre 199216/10/1992
De: Boisseau (François)
premier juge d'instruction (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
JORFTEXT000000540265(source JORF)
inscription
03 Juillet 199203/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.